Statuts

Charte sportive du club

Dispositions générales

Art. 1. Le Club athlétique Belfaux (CAB), ci –après le Club, est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse, sans but lucratif. La forme utilisée dans les présents statuts désigne aussi bien les personnes masculines que féminines. La couleur du Club est le jaune.

Art 2. Les buts du Club sont :

développer, encourager et diffuser la pratique régulière du sport, en particulier de l’athlétisme et de la course à pied
former les enfants et les jeunes aux disciplines de l’athlétisme
encourager la formation des monitrices et moniteurs, ainsi que celles des personnes ayant une fonction officielle
cultiver des relations d’amitié et de bonne camaraderie entre ses membres

Art 3. Le siège du Club est à Belfaux.

Art 4. Le Club est membre de la Fédération fribourgeoise d’athlétisme (FFA) et de Swiss-athletics. Comme tel, il est soumis aux statuts, règlements et décisions de ces fédérations.Le Club observe une neutralité confessionnelle et politique.

Membres

Art 5. Le Club est composé de :

membres actifs
membres d’honneur
membres passifs

Art 6. Est membre actif toute personne physique inscrite au Club et qui s’acquitte de la cotisation en vigueur.

Art 7. Est membre passif toute personne qui soutient le Club par une cotisation ou un don.

Art 8. Le titre de membre d’honneur est décerné par l’Assemblée générale ; il peut être accordé à toute personne physique ou morale qui a rendu d’éminents services au Club.

Art 9. La démission d’un membre actif doit être adressée au Comité, elle prend effet à la fin de l’année sportive.

Art 10. Le Comité fait part à l’assemblée, s’il l’estime nécessaire, des admissions et des démissions.

Organisation

Art 11. Les organes du Club sont :

l’Assemblée générale
le Comité
les vérificateurs des comptes

A L’Assemblée générale

Art 12. L’Assemblée générale est le pouvoir suprême du Club. Elle est composée des membres actifs et d’honneur.

Art 13. L’Assemblée générale a les compétences suivantes :

Approbation du procès-verbal de l’assemblée précédente
Election du Président et du Comité
Fixation du montant des cotisations
Approbation des comptes et du budget
Désignation des vérificateurs des comptes
Décision sur toutes les questions qui lui sont réservées par la loi ou les présents statuts, ainsi que sur toute proposition soumise par le Comité à l’Assemblée générale
Modification des statuts
Décision d’exclusion de membres
Fusion ou dissolution du Club

Les objets soumis à l’Assemblée générale doivent être décidés par la majorité des membres présents. La dissolution du Club doit être décidée à la majorité des 3/4 des membres présents, l’abstention, s’il y a vote à main levée, ou le bulletin blanc, s’il y a scrutin secret, sont des suffrages valables.
Pour pouvoir être inscrites à l’ordre du jour, les propositions des membres doivent parvenir au Comité deux mois au moins, avant l’Assemblée générale.

Art 14. Le Comité convoque l’Assemblée générale ordinaire une fois par année. Des assemblées extraordinaires peuvent être convoquées par le Comité ou à la demande par au moins le cinquième des membres possédant le droit de vote. Les membres actifs et d’honneur doivent être convoqués, avec l’indication de l’ordre du jour, au moins trois semaines avant l’Assemblée.

B Le Comité

Art 15. Le Comité est l’organe d’administration du Club. Il le dirige conformément aux statuts et décisons de l’Assemblée généraleSes membres sont éligibles dès l’âge de 16 ans, ils sont élus pour une durée de trois ans et sont rééligibles.

Art 16. Le Comité est composé de 5 à 9 membres, il s’organise lui-même. Le président est nommé par l’Assemblée générale. Le comité engage le club par la signature collective à deux : président et caissier.

Art 17. Les tâches du comité sont :

Assurer la gestion administrative et organisationnelle du Club
Représenter le Club envers les tiers et l’engager par la signature à deux du président ou du vice-président et d’un autre membre.
Convoquer l’Assemblée générale conformément aux présents Statuts et en déterminer l’ordre du jour
Présenter à l’Assemblée générale un compte-rendu de son activité
Soumettre à l’Assemblée générale les comptes et un budget annuel
Proposer le montant des cotisations
Edicter les règlements
Proposer la formation de nouveaux groupes dans le Club
Proposer la nomination de membres d’honneur
Proposer la fusion ou la dissolution du club
Exercer toutes les autres compétences déléguées par l’Assemblée générale

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.

Art 18. Le Comité peut, en tout temps, mandater une commission ou un comité ad hoc pour l’exécution d’une tâche particulière, les membres sont désignés par le Comité, qui en assure la surveillance.

Vérificateurs des comptes

Art 19. Deux vérificateurs des comptes et un suppléant sont choisis parmi les membres ayant droit de vote et élus pour deux ans par l’Assemblée générale. Après un an, le suppléant est automatiquement en fonction et l’Assemblée générale désigne un nouveau suppléant.

Art 20. Les vérificateurs des comptes ont le devoir de contrôler les comptes une fois par année, avant l’Assemblée générale ordinaire à laquelle ils présentent un rapport. Ils ont, en tout temps, le droit d’examiner la comptabilité, de vérifier la caisse et de soumettre leurs constatations et propositions au Comité.

Finances

Art 21. Les ressources du Club sont :

les cotisations
le produit de manifestations ou autre action
les dons ou subsides

Art 22. Seule la fortune du club garantit ses engagements, la responsabilité de ses organes et de ses membres est exclue.

Art 23. Le montant des cotisations est fixé par l’Assemblée générale, sur proposition du Comité.

Dissolution

Art 24. La dissolution du Club doit être décidée par les trois quarts des membres présents lors d’une Assemblée générale extraordinaire.

Art 25. En cas de dissolution, les fonds et le matériel du Club sont remis à une société sportive poursuivant les mêmes buts.

Révision des statuts

Art 26. Toute proposition de modifications des statuts doit être communiquée aux membres au moins deux mois avant l’Assemblée générale. Elle doit faire l’objet d’un vote de l’Assemblée générale et être acceptée par la majorité des deux tiers des membres présents.

Entrée en vigueur

Art 27. Les présents statuts entrent en vigueur immédiatement après leur adoption. Ils abrogent les statuts adoptés les 28 janvier 1967, 13 janvier 1968 et 19 décembre 1970.

Statuts adoptés lors de l’Assemblée générale du 18 novembre 2017

La Secrétaire La Présidente

Véronique Maret Solange Berset

D'une manière générale, toute vie associative nécessite des règles de fonctionnement collectif et individuel ainsi que le respect de celles-ci autour de valeurs communes :

l'effort, choisi en fonction des objectifs personnels
la persévérance
la loyauté, c'est la déontologie du sportif
le respect, des autres, de soi-même en toutes circonstances
la fraternité, outil d'intégration sociale. L'activité sportive unit les individus dans l'effort et la rencontre
la fête, la joie d'être ensemble et le partage de moments conviviaux

La présente « Charte sportive du club » est destinée à fixer ces valeurs, dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par ses membres. Elle est applicable à tous les membres du CAB.

Le CA Belfaux maintient et développe une image positive du club. Par conséquent, tout membre du CAB doit avoir à coeur de respecter les principes et règles énoncés dans la présente charte et ce, autant sur, qu'en dehors des installations sportives.

Tous les entraîneurs, moniteurs et monitrices, les membres du comité et toute personne assumant une tâche représentent l'autorité du club. Ils sont habilités à faire toutes les propositions qui leur paraissent nécessaires au bon fonctionnement de leur groupe et du CAB. Ils sont les représentants du CAB.

Le partage du plaisir sportif, la convivialité, l'épanouissement individuel et la réussite ou l’atteinte des objectifs personnels sont les buts du club, ils sont partagés par tous.

Tous les membres participent activement aux activités du club. Ils respectent les directives données par les entraîneurs et ils respectent également scrupuleusement le matériel et les installations mises à disposition. Les membres actifs participent aux entraînements de manière régulière.

Le bénévolat est une caractéristique essentielle pour la vie du CAB, c'est pourquoi il est souhaité que chaque membre s'investisse dans des activités ou manifestations diverses organisées par le CAB.

Adoptée en séance de comité le 29 septembre 2016